Comptes rendus de conseils et arrêtés municipaux
Les conseils municipaux
Les conseils municipaux se tiennent en mairie, salle du conseil – 2ème étage.
Les convocations et les comptes-rendus de conseil municipal sont publiés sur le site internet ET par voie d’affichage sur le panneau prévu à cet effet en façade de mairie à Saint Georges du Bois.
Sont archivés sur le site les convocations et les comptes-rendus sur une année glissante.
Les convocations :
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- convocation cm 12052026
- convocation cm 07042026
- convocation cm 20032026
- CM convoc 260304
- CM convoc 260304 Spic
- CM convoc 260212
- CM Convoc 251217
- CM Convoc 251217 Spic
- CM convoc 271125
- CM convoc 251127 spic
- CM convoc 251023
- CM convoc SPIC 251023
- CM convoc 250925
- CM convoc 250626
- CM convoc 250424
- CM convoc 250409
Les Procès verbaux de conseils :
Les arrêtés
ARRETE 53.2026 rue de la métairie en alternat54.2026 Benjamin SARCY Rallye
- Fermeture de route -VC2
ARRETE 52.2026 rue du blanchet – rue de la folie – rue du fourneau
- Modification de la circulation sur le Chemin vert
ARRETE 51.2026 arrêté portant désignation d’un correspondant incendie et secours
ARRETE 50.2026 altérnat 120 Rue des Fougères
- Circulation alternée devant le 120 rue des Fougères
- Circulation interdite Rue de Cayenne avec déviation
ARRETE 48.2026 Cérémonie du 8 Mai 2026
- Stationnement interdit en raison de la Cérémonie de Commémoration du 8 Mai
ARRETE 47.2026 Occupation de la place de l’Eglise
- Occupation de la Place de l’Eglise par les services techniques de la Commune pour l’entretien
ARRETE 46.2026 RUE BARREEARRETE
ARRETE 45.2026 RUE DE LA MARE Les arrêtés municipaux en cours de validité, les dates, les lieux d’application :
ARRETE 41.2026Arrêté impasse du Fief Forcé
ARRETE 42.2026 marche gym et plan
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, RD114
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêté permanent Direction départementale des Infrastructures
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêté permanent 2024 et 2025 et 2026, 365j à compter du 1 janvier – SAUR
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, du 1er janvier au 31 décembre 2025, pour destruction pigeons, ACCA
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêté permanent à compter du 01 janvier 2025 – CITEOS
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, 38 rue Léopold et Jules Bayle, 1 mois à compter de la publication, mise en demeure
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules à compter du 8 octobre 2025
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, autorisation de travaux rue de l’Industrie
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêté permanent 2026 – Guilbaud SAS
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, impasse du Vieux Puits, 45j calendaires à compter du 24 février 2026
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, rue des Distilleries, 8j calendaires à compter du 02 mars 2026
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, rue de la Garenne, 15j calendaires à compter du 9 mars 2026 – SAUR
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, rue du Fourneau, 15j calendaires à compter du 9 mars 2026 – SAUR
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, permanent – attribution de stationnement pour taxi
Arrêtés d'ordre sportif, social ou autres...
Les arrêtés municipaux en cours de validité, les dates, les lieux d’application :
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, le Parc, 1j calendaire le 21 juin 2025 – CAG
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, stade municipal, du 27 novembre au 4 décembre 2025
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, stade municipal, du 5 décembre au 11 décembre 2025
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, stade municipal, du 23 janvier au 1er février 2026 inclus prorogé 1er mars 2026 inclus
Police du maire
Les arrêtés municipaux en cours de validité, les dates, les lieux d’application :
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêtés de mise en demeure
