Comptes rendus de conseils et arrêtés municipaux
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Les conseils municipaux
Les conseils municipaux se tiennent en mairie, salle du conseil – 2ème étage.
Les convocations et les comptes-rendus de conseil municipal sont publiés sur le site internet ET par voie d’affichage sur le panneau prévu à cet effet en façade de mairie à Saint Georges du Bois.
Sont archivés sur le site les convocations et les comptes-rendus sur une année glissante.
Les convocations :
- CM convoc 240208
- CM convoc 240208 additif
- CM convoc 231123
- CM convoc 231026
- CM convoc 230914
- CM convoc 230525
- CM convoc 230413
Les comptes-rendus de conseils :
Séisme du 16 juin 2023
Arrête de catastrophe naturelle : 7 juillet 2023 / ARRETE CATASTROPHE NATURELLE (1)
Les arrêtés
Les arrêtés municipaux en cours de validité, les dates, les lieux d’application :
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, CR159, 58j calendaires à compter du 19 décembre 2023 ; prolongé du 25 janvier 2024 au 15 avril 2024
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêté permanent 2024, 365j calendaires à compter du 1 janvier 2024 – CITEOS GUILBAUD S.A
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêté permanent 2024, 365j à compter du 1 janvier 2024 – SAUR
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, rue de la Métairie et rue du Chêne, 69j calendaires à compter du 15 janvier 2024 – SCAM
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, à compter du 15 février et jusqu’au 30 septembre 2024, Charente Maritime Trés Haut Débit
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, rue de Cayenne, 15j calendaire à compter du 11 mars 2024 – SOGETREL
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, rue du parc, 1j calendaire le 1er mai 2024 – Amicale Laïque
Arrêtés d'ordre sportif, social ou autres...
Les arrêtés municipaux en cours de validité, les dates, les lieux d’application :
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, à compter du 13 septembre 2023, interdiction d’usage des terrains de football et installations attenantes
- Reprise des activités sportives :
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, à compter du 17 décembre jusqu’au 19 décembre inclus, interdiction d’usage des terrains de football et installations attenantes
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, à compter du 9 février jusqu’au 11 février inclus, interdiction d’usage des terrains de football et installations attenantes