Comptes rendus de conseils et arrêtés municipaux
Les conseils municipaux
Les conseils municipaux se tiennent en mairie, salle du conseil – 2ème étage.
Les convocations et les comptes-rendus de conseil municipal sont publiés sur le site internet ET par voie d’affichage sur le panneau prévu à cet effet en façade de mairie à Saint Georges du Bois.
Sont archivés sur le site les convocations et les comptes-rendus sur une année glissante.
Les convocations :
- CM convoc 240725
- CM convoc 240613
- CM convoc 240328
- CM convoc 240328 SPIC
- CM convoc 240208
- CM convoc 240208 additif
- CM convoc 231123
- CM convoc 231026
- CM convoc 230914
Les comptes-rendus de conseils :
Les arrêtés
Les arrêtés municipaux en cours de validité, les dates, les lieux d’application :
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêté permanent Direction départementale des Infrastructures
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêté permanent 2024, 365j calendaires à compter du 1 janvier 2024 – CITEOS GUILBAUD S.A
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêté permanent 2024, 365j à compter du 1 janvier 2024 – SAUR
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, à compter du 15 février et jusqu’au 30 septembre 2024, Charente Maritime Très Haut Débit
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, CR159, 30j calendaires à compter du 2 juillet 2024
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, rue de Poléon, 50j calendaires à compter du 8 juillet 2024 – SCAM
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, rue de la Métairie, 15j calendaires à compter du 22 juillet 2024 – INEO
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, rue du Chêne, 4j calendaires à compter du 22 juillet 2024
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, rue du Logis, 5j calendaires à compter du 22 juillet 2024
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, rue des Varennes, 10j calendaires à compter du 29 juillet 2024-SOMELEC
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, La Grange du Commandeur, 12j calendaires à compter du 29 juillet 2024 – ENEDIS
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, lieu-dit Maison Neuve / Les Pierrières, 15j calendaires – SOMELEC
Arrêtés d'ordre sportif, social ou autres...
Les arrêtés municipaux en cours de validité, les dates, les lieux d’application :
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, à compter du 13 septembre 2023, interdiction d’usage des terrains de football et installations attenantes
- Reprise des activités sportives :
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, à compter du 17 décembre jusqu’au 19 décembre inclus, interdiction d’usage des terrains de football et installations attenantes
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, à compter du 9 février jusqu’au 11 février inclus, interdiction d’usage des terrains de football et installations attenantes
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, le 22 mars 2024, VC2 pour essais voitures de rallye
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, à compter du30 mars jusqu’au 7 avril inclus, interdiction d’usage des terrains de football et installations attenantes
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, le 21 juin 2024 de 8h à 24h, utilisation du parc municipal pour la fête de la musique
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, à compter du 6 mai 2024, destruction des piogeons domestiques
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, le 24 août 2024, marché gourmand
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, Rallye d’Automne, 29 et 30 novembre 2024
