Comptes rendus de conseils et arrêtés municipaux
Les conseils municipaux
Les conseils municipaux se tiennent en mairie, salle du conseil – 2ème étage.
Les convocations et les comptes-rendus de conseil municipal sont publiés sur le site internet ET par voie d’affichage sur le panneau prévu à cet effet en façade de mairie à Saint Georges du Bois.
Sont archivés sur le site les convocations et les comptes-rendus sur une année glissante.
Les convocations :
CONVOCATION cm 05062026ADDITIF
-
- convocation cm 12052026
- convocation cm 07042026
- convocation cm 20032026
- CM convoc 260304
- CM convoc 260304 Spic
- CM convoc 260212
- CM Convoc 251217
- CM Convoc 251217 Spic
- CM convoc 271125
- CM convoc 251127 spic
- CM convoc 251023
- CM convoc SPIC 251023
- CM convoc 250925
- CM convoc 250626
- CM convoc 250424
- CM convoc 250409
Les Procès verbaux de conseils :
Séisme du 16 juin 2023
Arrête de catastrophe naturelle : 7 juillet 2023 / ARRETE CATASTROPHE NATURELLE (1)
Les arrêtés
ARRETE 80.2026 prolongation rue de cayenne
ARRETE 79.2026 59 rue de la closerie
- Occupation du domaine public pour la livraison d une toupie de béton
ARRETE 78.2026 rue de poléon grue
- Alternat pour pose de grue
ARRETE 77.2026 rue du randier et rue du champ morin
- Rue barrée avec déviation
ARRETE 76.2026 207 rue des distilleries
- Pose d un échafaudage
ARRETE 74.2026 procédures liées aux terrains en friche
ARRETE 71.2026 fermeture aire de sport rue de la Gare
ARRETE 70.2026 fermeture city stade
ARRETE 69.2026 rue L et J Bayle empiétement
- Pose d un échafaudage
ARRETE 68.2026 impasse rue des distilleries
- Une journée en Rue Barrée, le reste en demi-chaussée
ARRETE 66.2026 déménagement Rue de la Micourie
ARRETE 65.2026 Rue du Blanchet empiètement
- Remplacement de plaques télécom
ARRETE 55.2026 RUE DE LA METAIRIE ALTERNAT
- Rue de la Métairie Branchement de la Saur
ARRETE 54.2026 vc2 route barrée
- annule et remplace arrêté 54.2026
ARRETE 53.2026 rue de la métairie en alternat
- Fermeture de route -VC2
ARRETE 52.2026 rue du blanchet – rue de la folie – rue du fourneau
- Modification de la circulation sur le Chemin vert
ARRETE 51.2026 arrêté portant désignation d’un correspondant incendie et secours
ARRETE 50.2026 altérnat 120 Rue des Fougères
- Circulation alternée devant le 120 rue des Fougères
- Circulation interdite Rue de Cayenne avec déviation
ARRETE 48.2026 Cérémonie du 8 Mai 2026
- Stationnement interdit en raison de la Cérémonie de Commémoration du 8 Mai
ARRETE 47.2026 Occupation de la place de l’Eglise
- Occupation de la Place de l’Eglise par les services techniques de la Commune pour l’entretien
ARRETE 46.2026 RUE BARREEARRETE
ARRETE 45.2026 RUE DE LA MARE Les arrêtés municipaux en cours de validité, les dates, les lieux d’application :
ARRETE 41.2026Arrêté impasse du Fief Forcé
ARRETE 42.2026 marche gym et plan
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, RD114
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêté permanent Direction départementale des Infrastructures
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêté permanent 2024 et 2025 et 2026, 365j à compter du 1 janvier – SAUR
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, du 1er janvier au 31 décembre 2025, pour destruction pigeons, ACCA
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêté permanent à compter du 01 janvier 2025 – CITEOS
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, 38 rue Léopold et Jules Bayle, 1 mois à compter de la publication, mise en demeure
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules à compter du 8 octobre 2025
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, autorisation de travaux rue de l’Industrie
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêté permanent 2026 – Guilbaud SAS
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, impasse du Vieux Puits, 45j calendaires à compter du 24 février 2026
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, rue des Distilleries, 8j calendaires à compter du 02 mars 2026
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, rue de la Garenne, 15j calendaires à compter du 9 mars 2026 – SAUR
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, rue du Fourneau, 15j calendaires à compter du 9 mars 2026 – SAUR
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, permanent – attribution de stationnement pour taxi
Arrêtés d'ordre sportif, social ou autres...
Les arrêtés municipaux en cours de validité, les dates, les lieux d’application :
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, stade municipal, du 5 décembre au 11 décembre 2025
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, stade municipal, du 23 janvier au 1er février 2026 inclus prorogé 1er mars 2026 inclus
Police du maire
Les arrêtés municipaux en cours de validité, les dates, les lieux d’application :
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêtés de mise en demeure