Comptes rendus de conseils et arrêtés municipaux
Les conseils municipaux
Les conseils municipaux se tiennent en mairie, salle du conseil – 2ème étage.
Les convocations et les comptes-rendus de conseil municipal sont publiés sur le site internet ET par voie d’affichage sur le panneau prévu à cet effet en façade de mairie à Saint Georges du Bois.
Sont archivés sur le site les convocations et les comptes-rendus sur une année glissante.
Les convocations :
Les comptes-rendus de conseils :
Les arrêtés
Les arrêtés municipaux en cours de validité, les dates, les lieux d’application :
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, RD114
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêté permanent Direction départementale des Infrastructures
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêté permanent 2024 et 2025, 365j à compter du 1 janvier 2024 – SAUR
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, du 1er janvier au 31 décembre 2025, pour destruction pigeons, ACCA
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêté permanent à compter du 01 janvier 2025 – CITEOS
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, 38 rue Léopold et Jules Bayle, 1 mois à compter de la publication, mise en demeure
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, rue des Brandes, 15j calendaires à compter 14 avril 2025 – ALLEZ et CIE ; prolongé
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, la Sarrazine, 15j calendaire à compter du 12 mai 2025 – Or’Terrassement
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, rue des Brandes et des Fougères, 25j calendaires à compter du 28 mai 2025 – ATLANROUTE
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, rue de la Métairie, 20j calendaires à compter du 02 juin 2025 – ORANGE
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, impasse des Petites Routes, 20j calendaires à compter du 02 juin 2025 – DA SOLUTIONS
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, rue des Varennes, 1j calendaire le 1er juillet 2025
Arrêtés d'ordre sportif, social ou autres...
Les arrêtés municipaux en cours de validité, les dates, les lieux d’application :
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, à compter du 6 mai 2024, destruction des piogeons domestiques
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, stade de foot du 23 janvier 2025 au 09 février 2025
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, le Parc, 1j calendaire le 21 juin 2025 – CAG
Police du maire
Les arrêtés municipaux en cours de validité, les dates, les lieux d’application :
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêtés de mise en demeure
