Comptes rendus de conseils et arrêtés municipaux
Les conseils municipaux
Les conseils municipaux se tiennent en mairie, salle du conseil – 2ème étage.
Les convocations et les comptes-rendus de conseil municipal sont publiés sur le site internet ET par voie d’affichage sur le panneau prévu à cet effet en façade de mairie à Saint Georges du Bois.
Sont archivés sur le site les convocations et les comptes-rendus sur une année glissante.
Les convocations :
- CM convoc 240822
- CM convoc 240822 additif
- CM convoc 240725
- CM convoc 240613
- CM convoc 240328
- CM convoc 240328 SPIC
- CM convoc 240208
- CM convoc 240208 additif
- CM convoc 231123
- CM convoc 231026
- CM convoc 230914
Les comptes-rendus de conseils :
Les arrêtés
Les arrêtés municipaux en cours de validité, les dates, les lieux d’application :
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêté permanent Direction départementale des Infrastructures
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêté permanent 2024, 365j calendaires à compter du 1 janvier 2024 – CITEOS GUILBAUD S.A
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêté permanent 2024, 365j à compter du 1 janvier 2024 – SAUR
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, à compter du 15 février et jusqu’au 30 septembre 2024, Charente Maritime Très Haut Débit
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, rue de Poléon, 21j calendaires à compter du 1er septembre 2024 – SCAM
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, du 9 septembre 2024 au 28 février 2025 – SNCF
Arrêtés d'ordre sportif, social ou autres...
Les arrêtés municipaux en cours de validité, les dates, les lieux d’application :
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, à compter du 6 mai 2024, destruction des piogeons domestiques
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, le 13 octobre 2024, course cycliste
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, Rallye d’Automne, 29 et 30 novembre 2024
