Comptes rendus de conseils et arrêtés municipaux
Les conseils municipaux
Les conseils municipaux se tiennent en mairie, salle du conseil – 2ème étage.
Les convocations et les comptes-rendus de conseil municipal sont publiés sur le site internet ET par voie d’affichage sur le panneau prévu à cet effet en façade de mairie à Saint Georges du Bois.
Sont archivés sur le site les convocations et les comptes-rendus sur une année glissante.
Les convocations :
Les comptes-rendus de conseils :
Les arrêtés
Les arrêtés municipaux en cours de validité, les dates, les lieux d’application :
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, RD114
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêté permanent Direction départementale des Infrastructures
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêté permanent 2024 et 2025 et 2026, 365j à compter du 1 janvier – SAUR
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, du 1er janvier au 31 décembre 2025, pour destruction pigeons, ACCA
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêté permanent à compter du 01 janvier 2025 – CITEOS
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, 38 rue Léopold et Jules Bayle, 1 mois à compter de la publication, mise en demeure
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, VC n°21, à compter du 20 août 2025 et jusqu’à réfection de la chaussée
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules à compter du 8 octobre 2025
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, autorisation de travaux rue de l’Industrie
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, rue de la Métairie, 15j calendaires à compter du 1er décembre 2025 – WESTLINK
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, rue de la Métairie, 1j calendaire le 9 décembre 2025 – IMPACT Eau
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, rue de la Métairie, 15j calendaires à compter du 15 décembre 2025 – SARL KVG
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, rue de la Garenne, 15j calendaires à compter du 15 décembre 2025 – DAVID & CO
Arrêtés d'ordre sportif, social ou autres...
Les arrêtés municipaux en cours de validité, les dates, les lieux d’application :
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, à compter du 6 mai 2024, destruction des piogeons domestiques
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, stade de foot du 23 janvier 2025 au 09 février 2025
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, le Parc, 1j calendaire le 21 juin 2025 – CAG
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, stade municipal, du 27 novembre au 4 décembre 2025
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, stade municipal, du 5 décembre au 11 décembre 2025
Police du maire
Les arrêtés municipaux en cours de validité, les dates, les lieux d’application :
- Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêtés de mise en demeure
