Comptes rendus de conseils et arrêtés municipaux

Les conseils municipaux se tiennent en mairie, salle du conseil – 2ème étage.

Les convocations et les comptes-rendus de conseil municipal sont publiés sur le site internet ET par voie d’affichage sur le panneau prévu à cet effet en façade de mairie à Saint Georges du Bois.

Sont archivés sur le site les convocations et les comptes-rendus sur une année glissante.

Les convocations :

• • CM convoc 251023
  • CM convoc SPIC 251023
  • CM convoc 250925
  • CM convoc 250626
  • CM convoc 250424
  • CM convoc 250409
  • CM convoc 250312
  • CM convoc 250312 spic
  • CM convoc 250213
  • CM convoc 241212

Les comptes-rendus de conseils :

• • • CM 250925
    • CM 250626
    • CM 250424
    • CM 250409
    • CM 250312
    • CM 250213

Les arrêtés municipaux en cours de validité, les dates, les lieux d’application :

• Sur la commune de Saint Georges du Bois, RD114
  • ARRETE 38.2025 réglementation RD114
• Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêté permanent Direction départementale des Infrastructures
  • ARRETE 51.2024 PERMANENT DI DIR DES INFRASTRUCTURE
• Sur la commune  de Saint Georges du Bois, arrêté permanent 2024 et 2025, 365j à compter du 1 janvier 2024 – SAUR
  • ARRETE 96.2023
  • ARRETE 102.2024 PERMANENT SAUR
• Sur la commune de Saint Georges du Bois, du 1er janvier au 31 décembre 2025, pour destruction pigeons, ACCA
  • ARRETE 08.2025 destruction pigeon
• Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêté permanent à compter du 01 janvier 2025 – CITEOS
  • ARRETE 99.2024 PERMANENT CITEOS
• Sur la commune de Saint Georges du Bois, 38 rue Léopold et Jules Bayle, 1 mois à compter de la publication, mise en demeure
  • ARRETE 06.2025 mise en sécurité
• Sur la commune de Saint Georges du Bois, VC n°21, à compter du 20 août 2025 et jusqu’à réfection de la chaussée
  • ARRETE 60.2025 VC N°21
• Sur la commune de Saint Georges du Bois, portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules à compter du 8 octobre 2025
  • ARRETE 77.2025 permanent – VC 109-Rue du Pas Caillet
  • ARRETE 78.2025 permanent -VC 110 Impasse des petites Routes
  • ARRETE 79.2025 permanant -VC 111- Rue du Cavaillon
  • ARRETE 80.2025 permanent – VC 112- Rue des Vignerons
  • ARRETE 81.2025 permanent – VC 113- Rue du Pressoir
• Sur la commune de Saint Georges du Bois, autorisation de travaux rue de l’Industrie
  • ARRETE 83.2025 accordant une Autorisation de Travaux
• Sur la commune de Saint Georges du Bois, place de l’église, 1j calendaire le 10 novembre 2025
  • ARRETE 84.2025 entretien place église
• Sur la commune de Saint Georges du Bois, place de l’église, 1j calendaire le 11 novembre 2025
  • ARRETE 85.2025 cérémonie 11 novembre

Les arrêtés municipaux en cours de validité, les dates, les lieux d’application :

• Sur la commune de Saint Georges du Bois, à compter du 6 mai 2024, destruction des piogeons domestiques
  • ARRETE 42.2024 DESTRUCTION DE PIGEONS DOMESTIQUES
• Sur la commune de Saint Georges du Bois, stade de foot du 23 janvier 2025 au 09 février 2025
  • ARRETE 02.2025 stade municipal
• Sur la commune de Saint Georges du Bois, le Parc, 1j calendaire le 21 juin 2025 – CAG
  • ARRETE 33.2025 fête de la musique

Les arrêtés municipaux en cours de validité, les dates, les lieux d’application :

• Sur la commune de Saint Georges du Bois, arrêtés de mise en demeure
  • ARRETE 17.2025 police – tuiles
  • ARRETE 18.2025 police – végétations